Assurances multirisques – Industriel

Introduction

Optez pour un contrat sur-mesure !

Notre cabinet, spécialiste des risques industriels, vous accompagne afin d’adapter une couverture à chacun de vos besoins.

Le risque industriel, de par sa diversité nécessite une solution d’assurance adaptée. En dommages aux biens, le contrat d’assurance permet de garantir l’outil de production (atelier, usine, dépôts, bureaux…) avec son contenu (machines, matériel, informatique, outillage, stock de marchandises en cours de fabrication, produits finis) et la perte d’exploitation en cas d’arrêt d’activité (partiel ou total). La Responsabilité Civile (RC), se traite par police séparée, elle couvre les dommages causés à des tiers ou à l’environnement.

Qui peut bénéficier de notre accompagnement ?

Le cabinet suit des clients dans les domaines d’activités suivants :

  • la maroquinerie,
  • l’industrie du bois,
  • le travail des métaux,
  • l’imprimerie,
  • l’agroalimentaire,
  • la plasturgie,

Afin de bénéficier d’un accompagnement sur mesure notre Cabinet d’assurance a élaboré une solution par métier : fabricants, importateurs, distributeurs, exploitants de sites industriels, entreprises de maintenance, bureaux d’études techniques, sous-traitants.

De par notre situation géographique au cœur du Grand Ouest, nous sommes en capacité d’assurer :

  • des façonniers du prêt à porter et de la mode haut de gamme ;
  • les partenaires des chantiers navals (Naval Group ex-DCNS, FICANTIERI STX) ou de l’aéronautique (Airbus Group et Duqueine Atlantique)
  • les sous-traitants de la Défense (Thalès, Dassault)
  • les industriels de l’agro-alimentaire

Attention à certaines clauses contractuelles :

Les polices traditionnelles excluent de leur champ d’application les entreprises qui travaillent avec les secteurs de l’aéronautique, du nucléaire, du ferroviaire, de l’automobile ou du naval. Notre force est de pouvoir les accompagner en adaptant nos conditions à leur marché.

Risques industriels : quels besoins en assurances ?

Les assurances souscrites par les entreprises sont réparties en plusieurs niveaux :

  • Les assurances de responsabilité civile (RC) : Les assurances RC ont pour objectif de garantir les conséquences dommageables (corporelles, matérielles, immatérielles) dont pourraient être responsable l’entreprise à l’égard d’un tiers. L’ensemble de vos activités doivent être mentionnées sur le contrat pour être couvertes ;
    Exemple : dans l’agro-alimentaire : intoxication alimentaire ou risque de contamination
  • Le contrat dommages aux biens a pour objectif de compenser pécuniairement les atteintes au patrimoine (matériel ou non) de l’entreprise, on y associe généralement une garantie « pertes d’exploitation » afin de préserver la continuité de l’entreprise en cas d’arrêt total sur une longue période. La rédaction d’un contrat établi en « Tous Risques Sauf » est d’ailleurs plus sécurisante pour le client.
  • L’assurance Flotte auto couvre au sein d’un contrat unique les véhicules terrestres à moteur de l’entreprise y compris les engins de manutention. Simplifiez-vous la gestion de votre parc auto avec des couvertures à la carte quelque-soit le conducteur. La Responsabilité Civile circulation est le minimum exigé par la loi.
  • Les assurances de personnes pour prémunir les collaborateurs à l’égard d’événements comme la maladie, l’accident corporel, l’invalidité via des contrats de prévoyance ou la mutuelle santé et la retraite.

Quelle méthodologie pour vous accompagner ?

  1. Analyser les besoins des entreprises afin d’en évaluer les risques nous permet de rédiger un cahier des charges que nous soumettons aux compagnies d’assurances partenaires afin d’obtenir une proposition optimale ;
  2. La visite de risque est un élément clé dans la mesure où nous prenons en compte les spécificités de votre entreprise ;
  3. Notre accompagnement ne s’arrête pas là, nous proposons nos services dans la prévention des sinistres. Nos équipes s’investissent pour limiter les risques en dressant un diagnostic des moyens à mettre en œuvre en incendie, en cyber-criminalité, en risque environnemental ou dans le choix de réaliser une expertise préalable.
  4. La stabilité de nos équipes et leur disponibilité sont un atout majeur pour vous faciliter la vie dans la connaissance que nous avons de votre entreprise. C’est pourquoi, vous aurez toujours le même interlocuteur en RC, en Dommage aux biens ou en flotte.
  5. Nous faisons des points réguliers pour que votre couverture soit toujours adaptée à votre activité et à la réglementation en vigueur (notamment pour les établissements classés ICPE). Au cours de la visite annuelle une synthèse de vos contrats souscrits vous est remise (cotisation, capitaux, garanties, sinistres).
  6. En cas de sinistre, nous sommes disponibles 24h/24 tous les jours de l’année. Notre présence et le retour d’expérience que nous pouvons vous faire partager sont essentiels pour préserver vos intérêts. Car dans des sinistres complexes, l’écoute, l’accompagnement et l’expérience sont souvent la bonne stratégie pour aboutir à un règlement rapide et à une satisfaction commune.

Pourquoi effectuer une expertise préalable (EP) ?

Il est conseillé à l’assuré de faire expertiser ses biens c’est-à-dire de réaliser un inventaire descriptif du patrimoine de l’entreprise : bâtiment, matériel et mobilier d’exploitation. Cette démarche permet d’adapter le niveau de garantie du contrat Dommages aux biens en évitant la sous-assurance et ses conséquences financières en cas de sinistre. L’EP est valable 5 ans et il est à noter que les pertes d’exploitation sont chiffrées en option.

Établissements classés (ICPE) :

Certains établissements industriels peuvent mettre en jeu leur responsabilité, par leurs activités des produits et/ou des procédés dangereux (matières chimiques, stock de peinture, de bois etc) qui présentent un risque pour le personnel, les riverains, les biens et la nature. Afin de limiter les conséquences d’un sinistre, ces établissements tombent sous le coup de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) qui les classe en fonction de leurs dangerosités.

Les installations les moins polluantes et les moins dangereuses sont soumises au régime de « la déclaration » et les sites les plus dangereux sont soumis au régime « de l’autorisation ». Il existe un régime intermédiaire appelé  « enregistrement« .

Lorsque que le site est classé les polices d’assurances traditionnelles ne couvrent pas le risque environnemental en pollution graduelle et/ou accidentelle. Il est donc nécessaire de racheter cette exclusion auprès de Compagnies spécialisées comme le GIE Assurpol (MMA, ALLIANZ, AXA, SMA BTP, GROUPAMA, QBE…) ou CHUBB qui n’adhèrent pas au GIE.

Caution environnementale :

par la loi n°76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement pour certaines catégories d’installations (dites « SEVESO » ou de stockage de déchets dites « C.E.T »), la législation prévoit que l’exploitation soit subordonnée à la mise en place d’une caution ou d’une garantie financière. Cette assurance permet de financer des fonds afin de faire face à la défaillance de l’exploitant pour que la collectivité publique ne supporte pas seule à ses dépens les frais de remise en état du site après exploitation ou en cas d’accident de pollution. La non-constitution de garanties financières entraîne outre des poursuites pénales, une consignation.

Pour savoir si votre site est classé il suffit de vous rendre sur le site :
http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/rechercheICForm.php

Pourquoi opter pour une « TOUS SAUF » en risque industriel ?

Après analyse de vos besoins et en fonction de la nature de vos activités, notre approche consiste à monter un contrat d’assurance de vos risques industriels en privilégiant le socle contractuel appelé « Tous Sauf ». Cette couverture est préférée à la « Multirisques » professionnelles comportant souvent la même trame de garanties pour tous les métiers, c’est ce qu’on appelle le péril dénommé.

A l’inverse de la multirisque, le volet « Tout Sauf » ou « tous risques sauf » que propose le courtier ou l’assureur, liste les situations qui ne sont pas couvertes par les garanties. C’est-à-dire que tout ce qui n’est pas exclu est garanti. Ce qui rend le contrat beaucoup plus lisible. L’assuré n’a plus qu’à se prémunir contre les événements qui ne seraient pas encore prévisibles.

L’offre sur-mesure vise à simplifier la souscription, le suivi et l’indemnisation afin de vous assurer plus de réactivité et plus de sécurité. Le patrimoine et l’activité de l’entreprise s’en retrouvent préservés.

Certaines exclusions restent toutefois implicites comme :

  • Les dommages causés intentionnellement par l’assuré ou avec sa complicité,
  • Les amendes, pénalités ou engagements financiers,
  • Les guerres civiles ou étrangères,
  • Les dommages causés par la mise sous séquestre, saisie ou destruction sur décision des douanes ou mise en quarantaine.

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